Search for: "D J R Associates L L C"
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20 Jul 2015, 9:06 pm
Moizard, Le droit d'action collective en droit de l'Union après la décision LO et TCO c. [read post]
30 Jul 2018, 3:23 pm
Recio, C. [read post]
30 Jul 2018, 3:23 pm
Recio, C. [read post]
24 Aug 2023, 1:19 pm
JohnsonBrian D. [read post]
9 Aug 2019, 10:06 am
Recio, C. [read post]
15 Aug 2018, 8:04 pm
Recio, C. [read post]
25 Jul 2018, 11:06 am
Recio, C. [read post]
25 Jul 2018, 11:06 am
Recio, C. [read post]
15 May 2019, 9:55 am
Pour consulter : le formulaire d'inscription le règlement du prix. [read post]
1 Jun 2011, 5:51 am
Si cette belle organisation devait voir le jour, cela ne sera pas dans l’immédiat – c’est ainsi que j’ai employé à dessein l’imparfait – car elle vient d’être condamnée par les pouvoirs publics. [read post]
1 Mar 2009, 2:41 am
La Grande chambre est donc invitée à se prononcer sur la question importante de la brevetabilité des régimes posologiques.Plusieurs amicus curiae, émanant de l'industrie pharmaceutique (Mundipharma, ProGenerika, Oxagen, Ratiopharm) ou d'associations de conseils en brevets (FICPI, CIPA, Agents Danois) ont… [read post]
10 Nov 2022, 11:39 am
J-3. [6] RLRQ, c. [read post]
12 Jan 2023, 3:49 pm
Bovey, op. cit., n° 13 ad art. 97 al. 1 LTF et les références citées), l'instance précédente expose que le caractère insolite de la construction mise en place résulte, s'agissant de C.________ Sàrl, de plus d'une vingtaine de faits. [read post]
9 Sep 2011, 7:54 am
RozakisNicos C. [read post]
23 Jun 2010, 12:06 pm
Ces constatations faites, l’association française des juristes d’entreprise a déclaré contester de telles résolutions dont se démarquent, il faut bien le dire, certains avocats. [read post]
8 Aug 2018, 1:26 pm
Il s’agit d’un remède équitable, distinct de l’action en dommages-intérêts, et qui suppose la preuve de l’enrichissement illégitime. [read post]
18 Nov 2016, 4:49 am
À la suite à ces attaques, une coalition de pays dirigée par les États-Unis a procédé à des frappes aériennes et à de multiples opérations terrestres en Afghanistan afin de déloger les Talibans, associés au réseau d’Al Qaeda. [read post]
27 Oct 2010, 11:06 am
Par ailleurs, plusieurs associations spécialisées travaillent déjà pour apprendre aux jeunes à utiliser les outils numériques de manière responsable. [read post]
16 Apr 2010, 8:39 am
Personnellement, j’entends parler de ce problème depuis bien des années et Christine Lagarde, dans une récente interview à ce propos, rappelle cruellement que « lors de la mise en place du dispositif Scellier en 2009, les ménages ont dû attendre mai pour avoir une réponse à certaines questions importantes ». [read post]
9 Sep 2009, 5:37 am
L’association de défense des consommateurs C.L.C.V. [read post]
